Délibérations

Délibérations

69 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "06/01/2014" du filtre Date de séance

Soutien au commerce de proximité

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 06/01/2014
  • Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Soutien 2014 à l'ADIRA

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 06/01/2014
  • Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Convention financière 2014

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 06/01/2014
  • Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Vente de matériel réformé

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 06/01/2014
  • Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cession foncière à HAGUENAU

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 06/01/2014
  • Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin